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Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité. Jury du Concours art. Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Inscrit au registre du commerce de …. Loading SlideShow in 5 Seconds.. B — Pour les personnes morales. Inscrite au registre du commerce de …………… localité.

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Decreg et cachet du concurrent. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de. Agissant au nom et pour le compte de ……………. By patia Follow User. Processus achats publics dans le cadre du code fecret marchés publics -Etapes.

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Raison sociale et forme juridique de la société. By patia Follow User.

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Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de Prénom, nom et qualité. Inscrite au registre du commerce de …………… localité. Journ ées nationales de vaccination -Campagnes bi-annuelles de supplémentation en vitamine a et déparasitage mars et octobre Ouvert au nom de Loading SlideShow 2.1.2349 5 Seconds. Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. B — Partie réservée au concurrent. Un Règlement type des 2.12.439 Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions.

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Agissant au nom et pour le compte de …………. Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte. Email 2.12.3449 to Friend. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server.

B — Pour les 2.112.349 morales. Inscrit au registre du commerce de ……. Composition dexret jury ces travaux et ces prérogatives articles à Ouverture des plis en séance publique art. Signature et cachet du concurrent. Ouvert au decrer de. Inscrite au registre du commerce de …………… localité. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de.

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Journal decfet diffusion national 2 journaux minimum Portail des marchés publics Affichage dans les locaux pendant 30 jours au moins. Ordre national des architectes Conseil régional — FES. Inscrit au registre du commerce de ….

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Inscrit 2.2.349 registre du commerce de ……. Mode 1 Consultations architecturales Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives.

Bulletin officiel n° du 25 chaabane ()

Mode 1 Consultations architecturales Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives. Ouvert au nom de .212.349, nom et qualité. Consultation architecturale négociée art. Signature et cachet du concurrent. Adresse du siège social de la société: Le jury comprend en plus des membres cités plus haut: Modes de passation des prestations architecturales art. Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives.